Calendrier des formations : 2012


DomaineThèmeProgrammeDates
Commerce InternationalLogistique Transport et la Douane * Les intervenants de la logistique transport et douanière * Les différents modes de transport: Air /Mer /Terre * Le choix du mode de transport le mieux adapté * Comment négocier avec les transporteurs / transitaires * Tarification des transports * Rapport poids / volume * Assurances transport / Transfert de risques * Limite de responsabilité des transporteurs * La douane : les différentes procédures douanières 05/11/2012
Commerce InternationalMaîtriser les fondamentaux pour une pratique douanière conformeConformités douanières 1 Contenu • Etre conscient de l’environnement douanier (missions, principes, organisation de la douane) • Connaître les principes et outils de classification (SH, TARIC, TARIF, RTC) • Identifier les éléments nécessaires pour déterminer l’origine préférentielle EU (selon accords préférentiels SPG-GSP, APE, bilatéraux) et non-préférentielle (déclarative) • Apprendre à calculer la valeur en douane (base du calcul du droit de douane) et l’assiette TVA à l’importation et l’exportation Objectifs • Bien comprendre le fonctionnement de l’administration et de la réglementation douanière • Se poser les bonnes questions pour obtenir des informations pertinentes • Réduire les risques de litige de son entreprise Cible Toute personne agissant lors d’une opération de commerce international, travaillant pour : • Service Import / Export • Service Achats • Service Ventes • Service Logistique • Service Comptabilité Supports pédagogiques • Support de cours sous Powerpoint • Cas pratiques • Textes réglementaires06/10/2012
Commerce InternationalComment déclarer en Douane ?Contenu • Prendre conscience des évolutions de l’environnement douanier (missions, principes, & pratiques au sein du nouveau Cadre de normes OMD - SAFE) • Découvrir les nouveaux outils de dédouanement (PRO.DOU@NE, DELTA, RITA, TRIGO) • Identifier les enjeux, pour votre entreprise, liés à la mise en place d’un nouveau statut (Opérateur Economique Agréé) et de nouvelles exigences déclaratives à partir du 1er juillet 2009 (déclarations sommaires dites de « pré-départ » et « pré-arrivée ») Objectifs - Bien comprendre les évolutions de l’administration et de la réglementation douanière - Se poser les bonnes questions pour adapter son organisation à la nouvelle problématique douanière - Rendre son activité conforme aux exigences douanières Cible Toute personne ayant un pouvoir de décision sur l’organisation du dédouanement des opérations internationales : • Responsables Import • Responsables Achats • Responsables logistiques • Responsables juridiques • Responsables financiers Supports pédagogiques • Support de cours sous Powerpoint • Textes réglementaires05/10/2012
Techniques IndustriellesInitiation au Lean ManufacturingQu’est ce que le Lean Manufacturing ? * Histoire * Définition du Lean * Comment trouver l'information * Les sites Votre société, les pièges à éviter * Quel avenir sans productivité ? * Qu’est ce que la valeur ajoutée ? annuaires, portails , salons, presse… Objectifs et méthodologie du Lean Les objectifs * Réduction des durées de cycles de production * Diminution des stocks * Optimisation de la qualité La méthodologie * Utiliser les outils de veille * Les sources d'information Les outils du Lean * Le Kaizen * Les 5 S * Le kanban * Le SMED * Le TAKT * VSM * AMDEC * TPM * Etc… Comment implanter une démarche Lean dans son entreprise. * Evaluer les options * Explorer les perspectives * Mobiliser l’équipe dirigeante * Construire le changement * Développer la culture de l’amélioration continue DUREE 2 jours OBJECTIFS * Appréhender et mettre en place rapidement une démarche Lean dans sa société. * Maîtriser les enjeux du Lean. 10/09/2012
Techniques IndustriellesInitiation au Lean ManufacturingQu’est ce que le Lean Manufacturing ? * Histoire * Définition du Lean * Comment trouver l'information * Les sites Votre société, les pièges à éviter * Quel avenir sans productivité ? * Qu’est ce que la valeur ajoutée ? annuaires, portails , salons, presse… Objectifs et méthodologie du Lean Les objectifs * Réduction des durées de cycles de production * Diminution des stocks * Optimisation de la qualité La méthodologie * Utiliser les outils de veille * Les sources d'information Les outils du Lean * Le Kaizen * Les 5 S * Le kanban * Le SMED * Le TAKT * VSM * AMDEC * TPM * Etc… Comment implanter une démarche Lean dans son entreprise. * Evaluer les options * Explorer les perspectives * Mobiliser l’équipe dirigeante * Construire le changement * Développer la culture de l’amélioration continue Durée : 2 jours22/10/2012
Commerce InternationalMoyens et techniques de paiement internationaux1ère Partie - Les instruments de paiement 1 - Différence entre instruments et technique 2 - Le virement : mise en place, SWIFT etc… 3 - Le chèque : avantages, limites, circuit, législation… 4 - Les cartes bancaires 5 - La lettre de change : avantages, limites, terminologie, renforcement, endossement, cadre… 6 - Billet à ordre 2ème Partie - Les techniques de paiement internationales 1 - Paiement contre facture : technique, intervenants, risques… 2 - Paiement contre-remboursement : technique, intervenants, responsabilité, encaissement, risques… 3 - Encaissement documentaire : technique, risques… 4 - Crédit documentaire : technique, terminologie, utilités, contraintes, cadre, coût etc… 5 - Crédit stand-by : définition, utilité, mise e place Mise en pratique et exercices pour chaque thématique27/05/2012
Logistique Transport La Logistique InternationaleLa Logistique Internationale 1ère Partie - Les Incoterms 1. Rôle 2. Présentation des incoterms 2000 3. Influence sur le contrat de vente et chaîne logistique 4. Limites 2ème Partie - Les auxiliaires de transport 1. Mandataires 2. Commissionnaires 3 ème Partie - Les modes de transport 1. Le transport maritime : cadre juridique, types de navires, titres de transport, cotation… 2. Le transport aérien : cadre juridique, types d'avions, titre de transport, cotation 4ème Partie - Les transport continentaux 1. Transport ferroviaire, 2. Transport routier 3. Titres de transport, 4. Cotation… 5ème Partie - Les assurances transport 1. Pourquoi s'assurer 2. Les différentes polices 3. Comment assurer sa marchandise 4. Le coût 5. Comment établir un dossier d'assurance 6ème partie - Les opérations de douane 1. Les principes douaniers 2. Les régimes douaniers 3. Les procédures de dédouanement 4. La TVA 10/06/2012
Logistique Transport La Logistique InternationaleLa Logistique Internationale 1ère Partie - Les Incoterms 1. Rôle 2. Présentation des incoterms 2000 3. Influence sur le contrat de vente et chaîne logistique 4. Limites 2ème Partie - Les auxiliaires de transport 1. Mandataires 2. Commissionnaires 3 ème Partie - Les modes de transport 1. Le transport maritime : cadre juridique, types de navires, titres de transport, cotation… 2. Le transport aérien : cadre juridique, types d'avions, titre de transport, cotation 4ème Partie - Les transport continentaux 1. Transport ferroviaire, 2. Transport routier 3. Titres de transport, 4. Cotation… 5ème Partie - Les assurances transport 1. Pourquoi s'assurer 2. Les différentes polices 3. Comment assurer sa marchandise 4. Le coût 5. Comment établir un dossier d'assurance 6ème partie - Les opérations de douane 1. Les principes douaniers 2. Les régimes douaniers 3. Les procédures de dédouanement 4. La TVA 11/06/2012
Commerce InternationalLa Douane* DEB - La déclaration d’échanges de biens Champs d’Application, les données communes Opérations bilatérales et triangulaires, travail à façon Annexes et Transmissions, Mise en application du logiciel. * DAU - DELTA C Réglementations Delta et son application DAU DAU Export EX A DAU Import IM A * DELTA D - PDD Base juridique Dispositions générales, Octroi à la procédure. Principe de la PDU Procédure de dédouanement et application des marchandises suivant l’Annexe XI. * ORIGINE Règles d’origine. Réglementation UE et la mondialisation. Les critères d’origine, les justificatifs et les documents. Echanges préférentiels et non préférentiels. * PAC Réglementations Delta C et D L’application DAU Les mentions variables et invariables, les documents à fournir Secteurs et Certificats d’importations * Système Harmonisé Règles et notes du SH. Principe de la Nomenclature. RITA Classement * Régimes Suspensifs Admission temporaire, Exportation temporaire Entrepôt sous douane Les bases juridiques, demande d’Autorisation, régime suspensif PAN- PP-PA-S Règlementation technique, libellé DAU 26/08/2012
AchatsLes Achats et les ImportationsProgramme de Formation Les Achats et les Importations : 1-Les risques des achats internationaux 2-L'opération d'achats internationaux * les différentes étapes * les différents risques 3- Le transport international * Les Incoterms * Les différents modes de transport * Les règlements internationaux * Le choix du commissionnaire * Les assurances 4-Les opérations douanières * Principes de base : valeur, origine, espèce tarifaire * Le dédouanement à l'import * La tva * La DEB 5- Elaborer son prix de revient import 6- Elaborer les conditions générales d'achat à l'import 29/09/2012
AchatsLes Achats et les ImportationsProgramme de Formation Les Achats et les Importations : 1-Les risques des achats internationaux 2-L'opération d'achats internationaux * les différentes étapes * les différents risques 3- Le transport international * Les Incoterms * Les différents modes de transport * Les règlements internationaux * Le choix du commissionnaire * Les assurances 4-Les opérations douanières * Principes de base : valeur, origine, espèce tarifaire * Le dédouanement à l'import * La tva * La DEB 5- Elaborer son prix de revient import 6- Elaborer les conditions générales d'achat à l'import 15/12/2012
Commerce InternationalComment déclarer en Douane Contenu • Prendre conscience des évolutions de l’environnement douanier (missions, principes, & pratiques au sein du nouveau Cadre de normes OMD - SAFE) • Découvrir les nouveaux outils de dédouanement (PRO.DOU@NE, DELTA, RITA, TRIGO) • Identifier les enjeux, pour votre entreprise, liés à la mise en place d’un nouveau statut (Opérateur Economique Agréé) et de nouvelles exigences déclaratives à partir du 1er juillet 2009 (déclarations sommaires dites de « pré-départ » et « pré-arrivée ») Objectifs - Bien comprendre les évolutions de l’administration et de la réglementation douanière - Se poser les bonnes questions pour adapter son organisation à la nouvelle problématique douanière - Rendre son activité conforme aux exigences douanières Cible Toute personne ayant un pouvoir de décision sur l’organisation du dédouanement des opérations internationales : • Responsables Import • Responsables Achats • Responsables logistiques • Responsables juridiques • Responsables financiers Supports pédagogiques • Support de cours sous Powerpoint • Textes réglementaires05/04/2012
Commerce InternationalMaîtriser les fondamentaux pour une pratique douanière conformeConformités douanières 1 Contenu • Etre conscient de l’environnement douanier (missions, principes, organisation de la douane) • Connaître les principes et outils de classification (SH, TARIC, TARIF, RTC) • Identifier les éléments nécessaires pour déterminer l’origine préférentielle EU (selon accords préférentiels SPG-GSP, APE, bilatéraux) et non-préférentielle (déclarative) • Apprendre à calculer la valeur en douane (base du calcul du droit de douane) et l’assiette TVA à l’importation et l’exportation Objectifs • Bien comprendre le fonctionnement de l’administration et de la réglementation douanière • Se poser les bonnes questions pour obtenir des informations pertinentes • Réduire les risques de litige de son entreprise Cible Toute personne agissant lors d’une opération de commerce international, travaillant pour : • Service Import / Export • Service Achats • Service Ventes • Service Logistique • Service Comptabilité Supports pédagogiques • Support de cours sous Powerpoint • Cas pratiques • Textes réglementaires 01/04/2012
Logistique Transport La Logistique InternationaleProgramme "La Logistique internationale" 1ère Partie - Les Incoterms 1. Rôle 2. Présentation des incoterms 2000 3. Influence sur le contrat de vente et chaîne logistique 4. Limites 2ème Partie - Les auxiliaires de transport 1. Mandataires 2. Commissionnaires 3 ème Partie - Les modes de transport 1. Le transport maritime : cadre juridique, types de navires, titres de transport, cotation… 2. Le transport aérien : cadre juridique, types d'avions, titre de transport, cotation 4ème Partie - Les transport continentaux 1. Transport ferroviaire, 2. Transport routier 3. Titres de transport, 4. Cotation… 5ème Partie - Les assurances transport 1. Pourquoi s'assurer 2. Les différentes polices 3. Comment assurer sa marchandise 4. Le coût 5. Comment établir un dossier d'assurance 6ème partie - Les opérations de douane 1. Les principes douaniers 2. Les régimes douaniers 3. Les procédures de dédouanement 4. La TVA Mise en applications et exercices à chaque thématique 02/03/2012
Commerce InternationalLes Paiements Internationaux et leurs Garanties Les instruments de paiement * Le Chèque * Les Effets de Commerce * Le Virement Les garanties de paiement * La remise documentaire (conforme aux RUU 522) * Cash On Delivery – le Contre Remboursement * La lettre de crédit stand-by Les instruments de couverture des ventes internationales * L’Assurance-crédit * L’Affacturage Tableau comparatif des techniques et garanties de paiement * Fonctionnement * Avantages et Inconvénients Remarque : le crédit documentaire fait l’objet d’un module de formation spécifique. 23/09/2012
LanguesL'Anglais du Commerce International Formation Anglais du Commerce International Objectifs L'objectif de cette formation est de permettre l'acquisition des connaissances nécessaires à la pratique de l'anglais dans le domaine de l'import-export. Programme L'anglais du commercial export Savoir présenter de l'entreprise et de son offre en Anglais Comment répondre à un appel d'offres international Comment rédiger d'une offre commerciale export Maîtriser l'anglais pour la gestion des commandes export La logistique internationale Les transports internationaux Les Incoterms Connaître les termes du financement et des paiement internationaux Maîtriser les termes anglais sur le crédit documentaire et la remise documentaire L'anglais des moyens de paiement (traite, chèque, et transfert bancaire) Lexique des termes import export13/10/2012
AchatsFOCUS n’ego® Méthode de négociation efficienteLes bonnes pratiques Les pièges communs, les erreurs classiques Focaliser sur les priorités Identifier les clés de la négociation Organiser les leviers de la négociation Lister les champs de négociation Structurer les leviers Construire le Poste de Commande du négociateur Valider son champ de compétence Objectifs CRAC Utiliser le Rapport de Force Analyser le rapport de force Enjeux réciproques Stratégie de négociation adaptée Décoder le contexte de négociation Cibler le comportement adapté Gestion des conflits Schéma C.P.E. Projection du Faire sur l’Être Le marqueur relationnel07/06/2012
Commerce InternationalLa Déclaration d'Echanges de Biens# La Déclaration d’Echanges de Biens intracommunautaires (DEB) # Analyse & schémas (BOD) - Les contraintes juridiques - Les différents mouvements au sein de l’Union Européenne - Les échanges triangulaires : intra UE et hors UE # Mise en pratique - Mise en application du logiciel IDEP (logiciel Douane de déclaration et transmission électronique) - Demande sur Pro douane : convention et n° d’autorisation - Paramétrage et aspects pratiques - La Déclaration et ses mouvements - Transmissions 18/06/2012
Logistique Transport Les fondamentaux de la logistique internationaleOBJECTIF Connaître les multiples facettes du métier de la logistique. PROGRAMME GLOBALISER LES ACTES LOGISTIQUES DU FOURNISSEUR AU CLIENT : “LA SUPPLY CHAIN” Ce qu'attend le client de la logistique Le rôle de la logistique dans l'entreprise La logistique et les autres fonctions (achats, qualité, production, commerciale…) MAÎTRISER LE SYSTÈME D'INFORMATION Les principes de la démarche MRP pour le calcul des besoins en milieu industriel Les principes de la démarche DRP pour le calcul des besoins en distribution - en milieu industriel - en distribution METTRE EN PLACE EN INTERNE DES SOLUTIONS LOGISTIQUES INNOVANTES Les solutions classiques, sur commandes ou poussées Les solutions "appel par l'aval", le kanban LA GESTION DES STOCKS Les méthodes classiques de gestion des stocks Plan d'approvisionnement et de distribution Les bases des méthodes de prévision ORGANISER UNE LOGISTIQUE PHYSIQUE PERFORMANTE La réception et la mise en stock Les principes d'organisation des magasins et la préparation de commandes : l'expédition et la distribution RENDRE PERFORMANT LE SYSTÈME D'INFORMATION La maintenance de la base de données Les limites MRP II/DRP, l'apport des APS LIVRER LE CLIENT : DE LA COMMANDE CLIENT A LA LIVRAISON L'entreprise tirée par la demande client L'organisation de l'expédition et de la distribution - les principes et les bonnes pratiques - le transport routier, les bases de la législation COLLABORER AVEC LES FOURNISSEURS La convention logistique : écrire son cahier des charges logistiques et le faire négocier par les achats - les exigences de bases - les demandes pour améliorer le service dans le temps, la démarche de progrès La gestion partagée des approvisionnements : principes et mises en œuvre METTRE EN PLACE DES INDICATEURS POUR MESURER LA SATISFACTION DU CLIENT ET ANTICIPER LE BESOIN Les indicateurs “qualité” : bien faire son métier Les indicateurs économiques : réduire les coûts inutiles Les indicateurs clients : satisfaire le client 24/08/2012
Commerce InternationalL'administration des ventes internationalesLes Incoterms - Que précisent les Incoterms? - Présentation des Incoterms : avantages, inconvénients, limites, précautions à prendre… - Influence des Incoterms sur la chaîne logistique - Quel Incoterm choisir? - Conséquences financières des Incoterms - Conséquences commerciales des Incoterms - Liner Terms, FOB Les Transports Internationaux - Les modes de transport - Le transport maritime : cadre juridique, types de navires, titres de transport, cotation… - Le transport aérien : cadre juridique, types d'avions, titres de transport, cotation - Les transports continentaux : ferroviaire, routier titres de transport, cotation… - Les assurances transport - Pourquoi s'assurer - Les différentes polices - Comment assurer sa marchandise - Le coût - Comment établir un dossier d'assurance Les Documents Export - Les documents à réaliser à l'export : l'offre commerciale, facture commerciale, colisage, certificat d'origine, EUR 1 - Les documents de transport et de prise en charge : Forwarder receipt, CMR, CIM, Bill ofLading, Airway Bill (LTA), HAWB, Certificat d'assurance, etc... - La Déclaration d'Echanges de Biens intracommunautaires (DEB) - Le Document Administratif Unique (D.A.U.) - La preuve de l'exportation et les obligations fiscales - Comment rédiger ces documents, où les faire rédiger ? OBJECTIFS DE FORMATION Maîtriser les différentes étapes de toute importation et exportation. Identifier les intervenants ainsi que leur responsabilité dans la chaîne logistique. Transporter dans les meilleures conditions en respect avec les législations en vigueur. Sécuriser les paiements à l’international et éviter les risques de non-paiement. Effectuer les opérations de dédouanement et optimiser ses résultats avec les régimes douaniers… PUBLIC CONCERNE Assistants, Commerciaux sédentaires ADV, Chargés de clientèle, Chargés du suivi, des relances, des statistiques, de la gestion des réclamations. Toute personne travaillant au développement international de l'entreprise.20/02/2012
Commerce InternationalL'administration des ventes internationalesLes Incoterms - Que précisent les Incoterms? - Présentation des Incoterms : avantages, inconvénients, limites, précautions à prendre… - Influence des Incoterms sur la chaîne logistique - Quel Incoterm choisir? - Conséquences financières des Incoterms - Conséquences commerciales des Incoterms - Liner Terms, FOB Les Transports Internationaux - Les modes de transport - Le transport maritime : cadre juridique, types de navires, titres de transport, cotation… - Le transport aérien : cadre juridique, types d'avions, titres de transport, cotation - Les transports continentaux : ferroviaire, routier titres de transport, cotation… - Les assurances transport - Pourquoi s'assurer - Les différentes polices - Comment assurer sa marchandise - Le coût - Comment établir un dossier d'assurance Les Documents Import Export - Les documents à réaliser à l'export : l'offre commerciale, facture commerciale, colisage, certificat d'origine, EUR 1 - Les documents de transport et de prise en charge : Forwarder receipt, CMR, CIM, Bill ofLading, Airway Bill (LTA), HAWB, Certificat d'assurance, etc... - La Déclaration d'Echanges de Biens intracommunautaires (DEB) - Le Document Administratif Unique (D.A.U.) - La preuve de l'exportation et les obligations fiscales - Comment rédiger ces documents, où les faire rédiger ? Les instruments de paiement - Différence entre instruments et technique - Le virement : mise en place, SWIFT, etc. - Le chèque : avantages, limites, circuit, législation… - Les cartes bancaires - La lettre de change : avantages, limites, terminologie, renforcement, endossement, cadre… - Billet à ordre Les techniques de paiement internationales - Paiement contre facture : technique, intervenants, risques… - Paiement contre remboursement : technique, intervenants, responsabilité, encaissement, risques… Encaissement documentaire : technique, risques… - Crédit documentaire : technique, terminologie, utilités, contraintes, cadre, coût, les RUU 600 etc.… - Crédit stand-by : définition, utilité, mise en place Mise en application : cas pratiques et exercices OBJECTIFS DE FORMATION Maîtriser les différentes étapes de toute importation et exportation. Identifier les intervenants ainsi que leur responsabilité dans la chaîne logistique. Transporter dans les meilleures conditions en respect avec les législations en vigueur. Sécuriser les paiements à l’international et éviter les risques de non-paiement. Effectuer les opérations de dédouanement et optimiser ses résultats avec les régimes douaniers… PUBLIC CONCERNE Assistants, Commerciaux sédentaires ADV, Chargés de clientèle, Chargés du suivi, des relances, des statistiques, de la gestion des réclamations. Toute personne travaillant au développement international de l'entreprise.18/01/2012
Commerce InternationalMoyens de paiement à l'internationalPrésentation des spécificités des principaux instruments de paiement à l’international Panorama des moyens traditionnels Le chèque : quelles sont les conditions d’encaissement des chèques à l’export ou à l’import? Le virement Swift Ls effets de commerce : la lettre de change, le billet à ordre La carte bancaire Les mécanismes des techniques de paiement export L’encaissement simple ou l’utilisation sans garantie des instruments de paiement Le paiement par avance Le contre remboursement La remise documentaire Le Crédit documentaire La lettre de crédit stand by Analyse comparative : les bonnes questions à se poser avant de choisir un mode de règlement Critères de choix : quels paramètres à prendre en compte? Les renseignements financiers : solvabilité de l’acheteur, risque pays Les critères de choix : rapidité, risque, coût, souplesse commerciale Les spécificités de certains pays Cas pratique : comment choisir dans un cas de figure donné le moyen de paiement le plus adapté ? Comment trouver le juste équilibre entre performance commerciale et sécurité ? 25/01/2012
Commerce InternationalDévelopper et pérenniser son activité à l’international OBJECTIFS L’objectif de la formation Développer et pérenniser son activité à l’international est de comprendre tous les enjeux du développement à l’international, de mettre au point une stratégie et de mieux appréhender les différences culturelles. PROGRAMME Les enjeux et contraintes du développement à l’international La position de l’entreprise au niveau mondial Assimiler les évolutions de la mondialisation Repérer la localisation des marchés export et leur dynamique Est-ce que l’entreprise est exportable? Analyser les enjeux, avantages et inconvénients de l’ouverture à l’international pour l’entreprise Définition de la stratégie et positionnement de l’offre Objectifs de l’entreprise Définition du positionnement stratégique Mettre en avant les avantages concurrentiels de l’offre La mise en application Motiver ses équipes à ce nouvel enjeu Choisir les créneaux de distribution La négociation et les différences culturelles La négociation interculturelle Gérer les éventuelles situations de conflit Gestion de l’implication des équipes pluriculturelles dans l’organisation La sécurité des opérations La prévention des incidents de paiement et maîtrise des risques Fiabiliser les implantations et les partenariats La pérennité du développement à l’international Bien définir les attentes des clients Réorganiser la structure de l’entreprise Effectuer une veille concurrentielle 20/02/2012
Commerce InternationalContrat de vente international OBJECTIFS DE LA FORMATION Les régimes juridiques passés au crible. Contrat de vente, d’agence, de franchise ou de cession de licence, les grandes familles du droit international et les conventions en vigueur. Les contraintes réglementaires liées aux technologies de pointe, les clauses de propriété ou encore l’arbitrage des litiges voici un florilège des domaines traités lors de cette formation Contrat de vente international. PROGRAMME Concepts de base communs à tous les contrats Formation du contrat et règle de préséance Conséquence du caractère international : choix du droit applicable, langue du contrat Les systèmes juridiques dans le monde : les grandes familles du droit, les conventions internationales Phases d’un contrat : entrée en vigueur, étapes intermédiaires, clôture Cession et sous-traitance Les principales clauses de sauvegarde (force majeure, hardship…) Non-exécution et/ou exécution défaillante des obligations contractuelle : pénalités/dédommagement Modalités de règlement des litiges (justice d’état/arbitrage/médiation) Les contrats de vente (fournitures) Naissance du contrat – description de la chose/définition du prix Les « Incoterms » CCI : termes standard de portée internationale - Principe de répartition des coûts - Droits et obligations des parties en matière d’organisation logistique, de documentation et d’information - Les pratiques américaines Conditions particulières et conditions générales Livraison des marchandises/entrée en créance Mise en possession : les transferts de propriété, de responsabilités, des risques La conformité des marchandises livrées (acceptation/rejet) Mise en possession : les transferts de propriété, de responsabilités, des risques Les parties en présence et rapports avec les intervenants associés à l’opération de vente (transporteurs, transitaires, assureurs, banques.) L’analyse des risques financiers et choix des modes de paiement Le rôle des documents dans les transactions internationales Les contrats d’entreprise (travaux) Les parties en présence et leurs obligations respectives Co-traitance et sous-traitance Les principales étapes, étendue des travaux et limite de fourniture Paiement des travaux (avances, acomptes, paiements échelonnés, progressifs) Délais d’exécution – suspension de travaux Risques du Maître de l’ouvrage et leur couverture (garanties, cautions, lettre de crédit stand-by, assurances) Les mémoires en réclamation (travaux) Les modifications qualitatives et quantitatives Conditions climatiques/physiques adverses Retard et/ou suspension des travaux Chiffrer une réclamation Négocier un règlement à l’amiable Prévenir les réclamations Les contrats de service Description de la prestation, étendue & limites, interfaces Obligations de moyens, obligations de résultat Soins particuliers à apporter Obligation de remise en état, réparation en cas d’exécution défaillante Délai de réalisation/durée de l’intervention Les contrats d’agence commerciale et de distribution La recherche de solutions appropriées aux modes d’implantation à l’étranger : le recours aux agents commerciaux et aux distributeurs Durée du contrat et délimitation du territoire concédé La clientèle contractuelle, le principe d’exclusivité et les règles communautaires Caractère protecteur des diverses législations La rémunération de l’agent et du distributeur 23/02/2012
Logistique Transport Le Transport internationalOBJECTIFS A l'issue de cette formation au Transport international, vous saurez choisir vos transporteurs, vous connaîtrez les différentes formes d’organisation du transport, et pourrez négocier les barèmes et passer un contrat de transport. Apprenez à communiquer vos instructions au transporteur et le cas échéant exercer votre recours juridique, identifier les documents de transport et d’accompagnement des marchandises. PROGRAMME Introduction à l’environnement du transport international. La mise en place d’une politique de transport Le choix des modes et des modalités de transport L’emballage des marchandises. La relation incoterm du contrat et contrat de transport Les professionnels du transport : Qui sont ils ? Avec qui travailler ? Leur statut juridique. Les compagnies de transport et leurs conventions internationales Les organisateurs/commissionnaires de transport Les transitaires Les spécialistes de l’affrètement, du groupage et de l’express. La taxation du fret : Maritime, aérien, routier : Principes fondamentaux de la tarification conventionnelle. Le transport des marchandises par conteneur. La facturation du transitaire La facturation du commissionnaire. Le coût du transport. L’assurance transport : Les indemnités prévues par les conventions internationales. Les différents risques ainsi que leurs polices d’assurance complémentaires. Le coût de l’assurance transport. Le rôle et l’importance des documents de transport : Les documents émis par les compagnies : Lettres de voiture, LTA, connaissements maritimes. Les attestations de prise en charge. Les documents émis par les transitaires. Le bordereau d’instructions Cas pratique : Règles de facturation du transport Import / Export 16/02/2012
Commerce InternationalLes règlementations douanièresOBJECTIFS Suite à cette formation Règlementation douanière vous maîtriserez les droits appliqués à vos produits dans les autres pays, et connaîtrez tous les documents obligatoires pour le transport de vos produits. Vous serez capables de choisir vos transitaires et connaîtrez vos droits et responsabilités dans la chaine logistique. PROGRAMME Organisation et règlementation douanière La règlementation internationale Les zones de libre échange Déclaration en douane Classement tarifaire et droits de douane E-service : RITA et TRIGO Le statut d’opérateur économique agréé Marchandises stratégiques Déterminer l’origine des produits Calcul d’une liquidation douanière Les opérations intracommunautaires Déclaration d’échange des biens Le logiciel IDEP CN8 Opération triangulaires Les opérations extracommunautaires Le DAU Autres documents pour le dédouanement Régimes douaniers particuliers Perfectionnement actif/passif, transformation sous douane, transit, Entrepôts. Carnet ATA et carnet TIR Régimes spécifiques : Echange standard, retours, emballages Dédouanement : PDD, PDUC… Les conflits avec les douanes Contentieux douaniers et moyens de défense Règlement des litiges Le transport Choix du transitaire Particularités des transports routiers, maritimes et aériens 28/02/2012
Commerce InternationalPratique de la DEB1. Introduction aux règles de territorialité 2. Savoir établir la déclaration d’échanges de biens Les personnes visées par l’obligation de déclaration ? Objet et utilisation administrative des DEB ? Entreprises soumises à la DEB ? Nature des échanges visés : éléments à déclarer et éléments à ne pas déclarer ? Seuils d’obligation ? Lien avec les déclarations de TVA et les registres Les obligations déclaratives ? Nouvelles règles applicables à partir du 1er janvier 2011. ? Contenu de la DEB ? Les différents niveaux d’obligations ? Périodicité des déclarations ? Données communes et données variables des déclarations ? Modalités de transmission des déclarations : dématérialisation des DEB ? DEB des corrections : quelles sont les erreurs à corriger et quand les corriger ? Tenue des registres : biens expédiés à titre temporaire, façonniers, prestataires 3. Opérations intracommunautaires complexes sur les échanges de biens : DEB et CA3 Régularisations commerciales : avoirs sur livraisons et acquisitions intracommunautaires avec ou sans retours de marchandises Opérations triangulaires Transferts de stocks ou d’immobilisations à caractère définitif Ventes en dépôt et en consignation 4. Divers La tenue obligatoire de certains registres Modalités de récupération des TVA étrangères 5. Bibliographie et sites Internet29/05/2012